Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL
SECTOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
94527387
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SECTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECTOR domicilié(e) 27, avenue de la Baltique Z.A. Courtaboeuf 1 - B.P. 636, 91965 Les Ulis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 762 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECTOR - France.

La marque INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL est expirée depuis le 30 juin 2004.

SECTOR a également déposé les autres marques suivantes : SECTOR , HAELS Highly Automated Embedded Logistic Support , Votic , sector , INGECONCEPT


SECTOR (S.A.) - 27, avenue de la Baltique Z.A. Courtaboeuf 1 - B.P. 636, 91965 Les Ulis Cedex - France - SIREN 353762230


SECTOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Conseil en sûreté de fonctionnement Ingénierie et recherche industrielle Formation

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.